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Responsabilité civile et pénale des acteurs associatifs

Parce qu’il est toujours utile de savoir à quels risques on s’expose lorsqu’on participe d’une manière ou d’une autre à la vie d’une association, cette formation vous permettra d’identifier ces risques et de mettre en œuvre des moyens pour s’en prémunir. Les thèmes de la responsabilité civile et pénale et des assurances obligatoires ou utiles peuvent être abordés à différents niveaux pour répondre aux attentes du groupe :

- Au niveau des acteurs de terrain, animateurs permanents, vacataires, bénévoles animant une activité, éducateurs, enseignants : différence entre responsabilité civile et pénale, hypothèses où elles peuvent être engagées, risques liés à certaines activités, aux transports, prévention des risques, assurances (module 1, 1 journée)

- Au niveau des dirigeants bénévoles et salariés (administrateurs, directeurs de structures) : différence entre responsabilités civile et pénale, risques liés à la gestion de l’association (notamment les hypothèses de mise en jeu de la responsabilité financière des dirigeants associatifs), au statut des administrateurs (notamment représentants de collectivités publiques), à la mise en œuvre de l’objet social, à l’organisation de manifestations, aux locaux et aux biens, prévention des risques et assurances (module 2, 1 journée)

La durée de la formation peut être de 1 ou 2 journées, sans hébergement.

Public : Associations, structures ou services accueillant et/ou organisant des activités pour un public (service jeunesse de communes, foyers de vie, organisateurs de centres de vacances, de séjours adaptés, etc.)- groupes constitués – professionnels amenés à encadrer des publics

Dates :

Module 1, Responsabilité civile et pénale des acteurs de terrain : 18 mars ou 23 septembre 2011

Module 2, Responsabilité civile et pénale des dirigeants d’association : 13 mai ou 4 novembre 2011

Prix : 50 euros par personne et par module

Associations, collectivités, groupes constitués : la formation, comprenant 1 ou 2 modules selon votre demande, peut se dérouler dans les locaux de votre structure aux dates définies à votre convenance.

Prix : 300 euros par module, hors frais de déplacement

Hébergement et repas : le repas de midi n’est pas inclus dans la formation.

Intervenant : SOPHIE BERGER, animatrice socio-culturelle. Titulaire d’une maîtrise de droit, elle intervient régulièrement depuis 15 ans dans des formations professionnelles et non-professionnelles d’animateurs sur des thèmes liés à la gestion ou à l’administration des structures de l’éducation populaire

Toutes les modalités sont à consulter sur la page principale des formations...